Marguerite Chapel de Lapachevie

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marguerite CHAPEL de LAPACHEVIE
Objet:
des cadres de la magistrature le
18 décembre 2014
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance du Puy-en-Velay, atteinte par la limite d'âge le
18 juin 2012
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite
radiation
12 Avril 201412/04/2014
De: Marguerite Chapel de Lapachevie
vice-présidente au tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
au premier grade
élévation
22 Janvier 200822/01/2008
De: Marguerite Chapel de Lapachevie
juge des enfants au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Chapel de Lapachevie (Marguerite)
juge des enfants (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Chapel de Lapachevie (Marguerite)
juge des enfants (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Chapel de Lapachevie (Marguerite)
juge des enfants (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: CHAPEL de LAPACHEVIE (Marguerite)
juge des enfants (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Marguerite Chapel de Lapachevie
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Marguerite Chapel de Lapachevie
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Mans, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Marguerite Chapel de Lapachevie
avocat
Objet:
Substitut du procureur de la République au tribunal de grande instance du Mans
Remplace:
M. Tromparent
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
nomination
30 Avril 199530/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.